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Mairie de Poum

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Mail : communepoum@lagoon.nc
Adresse : Village BP 5 98826 Poum

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Délibérations Conseil Municipal

- N°01 Portant approbation du budget primitif 2025 du BP

- N°02 Portant approbation du budget primitif 2025 du budget annexe de l'eau

- N°03 Portant approbation de budget primitif 2025 du budget annexe du lotissement

- N°04 approuvant la reprise anticipée des resultats pour l'exercice 2024 décidant l'affectation de ces résultats aux budgets primitifs 2025

- N°05 Autorisant le versement en 2025 d'une subvention d'équilibre du budget principal au budget annexe Eau

- N°06 Constatant le non-fonctionnement du Budget Annexe 2024 du Site Minier de Poum

- N°07 Précisant les caractéristques des dépenses a imputer aux comptes 6232 et 6713

- N°08 Précisant les carctéristiques des dépenses à imputer au comptes 6232 et 6713

- N°09 Portant inscription de crédits budgetaires au budget primitif 2025 au titre des sommes dues aux SIVM Nord

- N°10 Portant approbation d'inscription budgetaire au budget primitif 2025 au titre des sommes dues au SIVM Cote Ouest

- N°11 Portant inscription de crédits budgétaires au budget primitif 2025 au titre du chapitre 68, article 6817

- N°12 Habilitant la Maire à déposer plainte et se constituer partie civile

- N°13 Habilitant la Maire à agir en justice devant la cour administrative d'appel de Paris

- N°14 Habilitant la Maire à signer le protocole d'accord relatif au raccordement au réseau électrique de Madame Ornella Gastaldi

- N°15 Portant approbation de l'opération n°440 Renforcement et extension du réseau AEP secteur BAABA

- N°16 Portant approbation du plan de financement , pluriannuel, de l'opération n°441 Travaux de rénovation de l'ensemble du groupement scolaire de

- N°17 - Portant DM N°1 du BP 2025

- N°18 - Portant DM N°1 du BA Eau 2025

- N°19 - Portant ouverture de crédits de cession de bien mobiliers

- N°20 - Portant attribution d'une subvention à l'association SHAXHABIGN 2025

- N°21 - Portant attribution d'une subvention au collège BOAOUVA R. KALEBA

- N°22 - Portant attribution d'une subvention à l'association AVEC 2025

- N°23 - Portant attribution d'une subvention à l'association collectif Handicap 2025

- N°24 - Portant attribution d'une subvention à l'association EPLP 2025

- N°25 - Portant attribution d'une subvention à l'association AVHNC 2025

- N°26 - Portant modification des tarifs de locations des materiels communaux

- N°27 - Autorisant la revente des poches poubelles du SIVM NORD pra la régie de Poum

- N°28 - Portant attribution d'une aide exceptionnelle à M. et Mme POROU aide sinistrés POROU

- N°28 - Portant attribution d'une aide exceptionnelle à M. et Mme POROU aide sinistrés POROU

- N°30 - Portant adoption du compte de gestion de l'exercice 2024 du budget principal

- N°31 - Portant adoption du compte de gestion de l'exercice 2024 du budget annexe de l'eau

- N°32 - Portant adoption du compte de gestion de l'exercice 2024 du budget annexe lotissement

- N°33 - Portant adoption du compte de gestion de l'exercice 2024 du budget annexe du Site Minier

- N°34 - Portant approbation du compte administratif de l'exercice 2024 du budget principal

- N°35 - Portant approbation du compte administratif de l'exercice 2024 du budget annexe Eau

- N°36 - Portant approbation du compte administratif de l'exercice 2024 du budget annexe Lotissement

- N°37 - Portant affectation définitive du résultat de l'exercice 2024 du budget principal

- N°38 - Portant affectation définitive du résultat de l'exercice 2024 du budget annexe de l'eau

- N°39 - Portant affectation définitive du résultat de l'exercice 2024 du budget annexe lotissement

- N°40 - Portant décision modificative n°2 du Budget principal 2025

- N°41 - Portant décision modificative n°2 du Budget Annexe Eau 2025

- N°42 - Modifiant la délibération 104/2023, portant attribution d'une subvention exceptionnelle à M. Francis DAHOTE

- N°43 - Portant approbation de l'opération n°227 « ACQUISITION TRACTEUR 2025 »

- N°44 - Portant modification du plan de financement de l'opération n° 440 «RENFORCEMENT ET EXTENSION DU RESEAU AEP SECTEUR BAABA»

- N°45 - Approuvant la modification des statuts du SIVM Nord

- N°46 - Portant approbation de l'opération n° 442 « acquisition d'un réservoir pour l'îlot YANDE »

- N°47 - Autorisant le versement d'une subvention d'équilibre au budget annexe de l'eau

- N°48 - Portant inscription de crédits complémentaires au titre de la participation au budget du SIVM NORD

- N°49 - Précisant les opérations d'ouverture de crédits de cession de biens mobiliers

- N°50- 2025 Portant approbation de la décision modificative n°3 du budget principal 2025

- N°51 - 2025 Portant approbation de la décision modificative n°3 du Budget Annexe Eau 2025

- N°52 - 2025 Portant approbation de la décision modificative n°1 du Budget Annexe du Lotissement Coeur du village

- N°53 - 2025 Portant modification du plan de financement de l'opération n°326 ECLAIRAGE TERRAIN FOOTBAL

- N°54- 2024 Portant approbation du versement d'une cotisation exceptionnelle à l'association Renouveau TEASOA

- N°55 - 2025 Autorisant la prise en charge des dépenses en faveur du Synode Régional (Younian) à Yéghébane

- N°56- 2025 Portant mise à jour de l'organigramme des services de la commune de Poum

- N°57- 2025 Portant dégrèvement de factures d'eau du 1er trimestre 2024

- N°58- 2025 Portant approbation d'une convention de mise à disposition du marché communal de Poum

- N°59- 2025 Portant désignation des membres du conseil municipal siégeant à la commission foncière communale

- N°60- 2025 Actant la désignation de deux représentants des Groupements des droits particuliers locaux (GDPL) siégeant à la commission foncière communale

- N°61- 2025 Portant attribution d'une subvention à l'AS POUM pour l'année 2025

- N°62- 2025 Portant adoptationd'une participation financière à l'Ecole publique de POUM Pour l'année 2025

- N°63 - 2025 Portant attribution de cuve à eau

- N°64- 2025 Autorisant le versement d'une subvention d'équilibre au budget annexe de l'eau

- N°65- 2025 APPROUVANT TROIS FOYERS BENEFICIAIRES DES EQUIPEMENTS PHOTOVOLTAIQUES 2025 FINANCES PAR LE CONCESSIONNAIRE ENERCAL

- N°66 - 2025 Habilitant la Maire à déposer plainte et se constituer partie civil

- N°68 - 2025 Habilitant la Maire à signer l'avenant n°1 à la convention avec l'AFD relative au financement de l'élaboration d'un Plan Pluriannuel d'Investissement
- N°1 -Portant fixation et exonération partielle des pénalités de retard pour le marché SANITAIRES PUBLICS

- N°2 -Portant inscription de crédits budgétaires au budget primitif 2024 au titre des sommes dues aux SIVM NORD

- N°3 -Portant dégrèvement de factures d'eau

- N°4 - Habilitant la Maire à signer la convention de partenariat avec l'association collège du Nord BOAOUVA Kaléba - ACNBK

- N°5 - Habilitant la Maire à signer la convention relative à l'accompagnement l'élaboration et le suivi d'un plan pluriannuel d'investissement

- N°6 - Habilitant la Maire à signer les marchés relatifs aux circuits 3-4 -5 du ramassage scolaire pour les années 2024-2025-2026

- N°7- Portant régularisation d'inscription de crédits budgétaires au budget primitif 2023 au titre du chapitre 68, article 6817 -DOTATION AUX PROVISIONS POUR DEPRECIATION

- N°8- Portant attribution d'une subvention l'association MAOVA JA

- N°9 - Portant approbation du plan de financement de l'opération 342 ACQUIS COMPACTEUR

- N°10 - Approuvant la reprise anticipée des résultats pour l'exercice 2023 et décidant l'affectation de ces résultats aux budgets primitifs 2024

- N°11 - Portant approbation du budget primitif 2024 du budget principal

- N°12 - Portant approbation du budget primitif 2024 du budget annexe de l'eau

- N°13 - Portant approbation du budget primitif 2024 du budget annexe du lotissement (coeur du village)

- N°14 - Autorisant le versement en 2024 d'une subvention déquilibre du budget principal au budget annexe de l'eau

- N°15- Relative aux décisions prises par voie de délégation du conseil municipal pour la période du 03 juillet 202 au 13 février 2024

- N°16- Portant approbation du plan de financement, pluriannel, de l'opération 315 construction d'une halle des sports

- N°17- Instituant une redevance pour l'occupation du domaine public par les infrastructures et réseaux de communications electroniques

- N°18- Portant actualisation de la délibération n°28-S3-2012 instituant un code des subventions aux subventions

- N°19 -Habilitant la Maire à présenter une offre de reprise de la société END devant le tribunal mixte de commerce de NOUMEA

- N°20 - Autorisation le versement d'une gratification au stagiaire Medhi BILOU

- N°21- Portant adoption du compte de gestion de l'exercice 2023 du BP

- N°22 - Portant adoption du compte de gestion de l'exercice 2023 du BA EAU

- N°23 - Portant adoption du compte de gestion de l'exercice 2023 du BA LOT

- N°24 - Approuvant le compte administratif de l'exercice 2023 du BP

- N°25 - Portant du compte administratif de l'exercice 2023 du BA EAU

- N°26- Portant approbation du compte administratif de l'exercice 2023 du BA LOT

- N°27-Portant affectation définitive du résultat de l'exercice 2023 du BP

- N°28- Portant affectation définitive du résultat de l'exercice 2023 du BA EAU

- N°29-Relative à l'affectation définitive du résultat de l'exercice 2023 du BA LOT

- N°30-Portant inscription de crédits budgétaires au budget primitif 2024 au titre du chapitre 68 article 6817 -DOTATIONS AUX PROVISIONS

- N°31-Portant inscription de crédits budgétaires au budget primitif 2024 au titre du chapitre 65 article 6541 CREANCES ADMINISE NON VALEUR

- N°32-habilitant la maire à signer l'avenant 2024 à la convention de forfait communal et portant attribution d'une subvention cadre ass

- N°33-Portant approbation d'inscription de crédits budgétaires au budget primitif 2024 au titre des sommes dues SIVM COTE OUEST

- N°34-Portant décision modificative n°1 BP 2024

- N°35- Portant décision modificative n°1 BA EAU 2024

- N°36-Portant attribution d'une subvention à l'association HOPITAL DU COEUR pour 2024

- N°37-Portant attribution d'une subvention à l'association SECOURS CATHOLIQUE

- N°38- Portant attribution d'aides exceptionnelles dans le cadre de la crise de mai 2024

- N°39- Habilitant le maire à agir en justice devant le tribunal administratif de Nouméa

- N°40-Portant approbation de financement de l'opération n°308 forages de reconnaissance et forage AEP

- N°41-Précisant les caractéristiques des dépenses à imputer aux comptes 6232 et 6713

- N°42-Portant approbation de financement de l'opération n°309 création du réseau de distribution d'eau potable de NOMATCH

- N°43-Portant approbation du plan de financement de l'opération 314 - Equipements de l'osmoseur de TANLO

- N°44-Constatant le non-fonctionnement du budget annexe 2023 du site minier de poum

- N°45-Portant désignation des membres du conseil municipal de la commune de poum appelés à siéger au sein de SIVM CO

- N°46 - Portant modification du régime indemnitaire des emplois fonstionnels de la commune de Poum

- N°47 - Instituant une prise en charge des participations FER pour les administrés reconnus handicapés

- N°48 - Portant décision modificative n°2 Budget principal 2024

- N°49 - Portant décision modificative n°2 Budget Annexe Eau 2024

- N°50 - Portant retrait du budget d'opérations d'investissement

- N°51 - Portant AVIS du conseil sur la DAEM de la SLN relative aux extension des plaines et des Spurs

- N°52 - Portant attribution d'une aide scolaire pour étude supérieur en métropole

- N°53 - Portant attribution d'une subvention à l'association AVEC pour l'année 2024

- N°54 - Portant attribution d'une subvention à l'association Ensemble Pour La Planète pour l'année 2024

- N°55 - Portant attribution d'une aide exceptionnelle à M. et Mme BEDOT

- N°56 - Portant attribution d'une aide exceptionnelle à M. et Mme DAHOTE

- N°57 - Portant décision modificative n°3 du Budget principal 2024

- N°58 - Portant décision modificative n°3 du Budget Annexe Eau 2024

- N°59 - Autorisant la Maire à contracter un emprunt pour le financement de diverses opération d'investissement

- N°60 - Autorisant le versement en 2024 d'une subvention d'équilibre du budget principal eu budget annexe eau

- N°61 - Portant approbation du versement d'une cotisation exceptionnelle à l'association Renouveau TEASOA

- N°61 - Portant approbation du versement d'une cotisation exceptionnelle à l'association Renouveau TEASOA

- N°62 - Relative à la tarification des livraisons d'eau de la commune de poum

- N°63 - Portant attribution de bons d'achat aux administrés âgés de plus de 65 ans

- N°64 - Portant attribution d'une aide exceptionnelle à M_ Raymond TIDJINE

- N°65 - Habilitant la Maire à signer l'avenant 2024 modifié à la convention de forfait communal

- N°66 - Portant approbation de financement de l'opération N°304 equipement de janelisation du réservoir de Naraï

- N°67 - Portant approbation de financement de l'opération N°313 equipement de réservoir de Bouarou

- N°68 - Portant approbation de financement de l'opération N°343 Réhabilitation de l'atelier municipal

- N°69 - Portant approbation d'incription de crédit budgétaire primitif 2024 au titre des sommes dues au SIVM Ouest

- N°70 - Portant décision modificative n°4 Budget principal 2024

- N°71 - Portant décision modificative n°4 Budget Annexe Eau 2024

- N°72 - Portant vote des taux des centimes additionnels pour l'exercice 2025

- N°73 - Portant approbation d'un participation communale destinée à l'achat de jouets pour la fête de fin d'année aux élèves du primaire

- N°74 - Relative au financement 2024 du poste d'éducateur sportif mis à dispositio par le GENSL

- N°75 - Portant dégrèvement de factures d'eau

- N°76 - Approuvant la mise en oeuvre de la télétransmission des actes soumis eu contrôle de légalité

- N°77 - Fixant le montant des centimes additionnels pour l'exercice 2024

- N°78 - Portant attribution d'une récompense aux élèves du collège Boaouva diplômés du brevet

- N°79 - Portant attribution des matériels réformés mis en vente

- N°80 - Autorisant le versement en 2024 d'une sybvention d'équilibre du budget principal au budget annexe eau

Communiqués et Arrêtés Municipaux

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